Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROP NOUVEAUTE
EVRARD Daniel, Roland - FranÇais

Numéro de dépôt :
1426631
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
28/05/1996

Présentation de la marque EUROP NOUVEAUTE

Déposée le 28 mai 1986 par EVRARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « EUROP NOUVEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EVRARD Daniel, Roland - FranÇais domicilié(e) 4, rue de la TUILERIE, FAVEROLLES 51170 FISMES. - France.

La marque EUROP NOUVEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROP NOUVEAUTE est expirée depuis le 28 mai 1996.

EVRARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes : PORTAK , ETANG PROP , PHYTOS-DIFFUSION ET SES DERIVES


EVRARD Daniel, Roland - FranÇais - 4, rue de la TUILERIE, FAVEROLLES 51170 FISMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.